La Haute École Mentions légales

Mentions légales

Le présent site web est développé par la Haute Ecole Robert Schuman, qui est également responsable de la gestion et de l’organisation du site.

 

Le siège de l'institution est établi à :

13B, Rue Fontaine aux Mûres

6800 Libramont, Belgique

Contact :

Numéro de téléphone général : +32 61 230120

Numéro de fax : +32 61 230129

 

Ce site Web est développé avec l’outil JAT3 Framework pour Joomla !

La Haute Ecole Robert Schuman se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation et ce sans préavis. Nous vous conseillons donc de les consulter régulièrement.

Portée de l’information reprise dans le site web

Ce site web est destiné à dispenser des informations générales sur la Haute Ecole Robert Schuman et sur ses activités. Les informations diffusées sur ce site n’engagent en rien la Haute Ecole Robert Schuman.

Bien que la Haute Ecole Robert Schuman s’efforce de diffuser une information, dont elle présume  qu’elle est actuelle et exacte, cette information vous est fournie à titre indicatif. La Haute Ecole Robert Schuman ne peut en garantir l’adéquation, l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de cette information, ni le caractère exhaustif ou approprié à une utilisation spécifique de son site web.

La Haute Ecole Robert Schuman ne sera, en aucun cas, responsable de l’absence   d’informations spécifique sur le site, du contenu de ce site ou de l’usage qui peut en être fait.

L’information diffusée sur son site n’est pas destinée à servir de base à une évaluation de la Haute Ecole Roert Schuman. L’internaute intéressé consultera, si nécessaire, les sources d’information prévues à cet effet par la loi.

La Haute Ecole Robert Schuman ne garantit pas davantage, , l’accessibilité permanente de son site, l’absence de dérangement ou le bon fonctionnement du site web.

Portée de l’information reprise dans les sites web de parties tierces présentes en liens hypertexte

Le site web peut contenir des liens hypertexte avec des sites web de parties tierces. Ceux-ci sont uniquement reproduits à titre d’information à l’utilisateur. La Haute Ecole Robert Schuman n’a pas de contrôle sur le contenu de ces sites web et ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de l’existence de ces sites web, ni de l’information qui y est contenue.

En outre, l’existence de ces liens sur le site de la Haute Ecole Robert Schuman ne signifie pas qu’elle approuve le contenu de ces sites web ni qu’elle collabore de quelque façon que ce soit avec les exploitants de ces sites web.

Portée de l’information reprise dans les sites web des parties tierces où le site web de la Haute Ecole Robert Schuman est présent en lien hypertexte

Si vous souhaitez créer un lien hypertexte entre votre propre site et ce site web, nous vous invitons à prendre préalablement contact avec le Webmaster qui vous donnera dès que possible toutes les informations d’admissibilité à ce sujet.

Les sites web des parties tierces où la Haute Ecole Robert Schuman est présente en lien hypertexte ont seuls la maitrise des informations présentent sur leur plateforme. La Haute Ecole Robert Schuman décline toute responsabilité quant aux informations présentent sur ces sites.

Portée des modifications apportées au site web de la Haute Ecole

L’information présente sur ce site fait périodiquement l’objet de modifications. La Haute Ecole Robert Schuman peut à tout moment apporter des modifications à ce site web.

Clause d’exemption

Tout usage de ce site web se fait entièrement aux risques et périls de l’utilisateur.

Si vous ne pouvez approuver entièrement ou partiellement ce site Web ou si vous n’êtes pas d’accord avec les conditions générales d’utilisation, votre seul recours consiste à ne plus utiliser ce site.

Virus et délits

La Haute Ecole Robert Schuman met en œuvre tout les moyens raisonnablement envisageables pour protéger son site web contre les virus ou autres délits informatiques.

La Haute Ecole Robert Schuman décline toute responsabilité en cas de dommage éventuel causé à votre installation informatique suite à l’utilisation de son site Internet ou d’un site tiers vers lequel il renvoie.

Quant à la propriété intellectuelle de la Haute Ecole Robert Schuman et de ses fournisseurs d’informations

Le site web de la Haute Ecole Robert Schuman, sa base de données et ses autres éléments constitutifs sont la propriété de la Haute Ecole et de ses fournisseurs d’informations. Ces éléments sont soumis aux lois en vigueur dans le Royaume de Belgique et aux exceptions qui y sont expressément prévues.

Toute reproduction, diffusion ou autre utilisation qui ne respecterait pas le cadre de ces lois et exception est interdite, sauf accord préalable et écrit de la Haute Ecole Robert Schuman.

Loi applicable et tribunaux compétents

Le site de la Haute Ecole Robert Schuman est soumis au droit belge et, en cas de litige, seuls les tribunaux de l’arrondissement d’Arlon seront compétents.

Prochains évènements

Service Social

En cas de besoin, le Service Social est à votre écoute. Nous répondons à vos questions et offrons une aide financière pour faire face au coût de vos études.

Plus d'informations...

Relations Internationales

Notre établissement participe à ERASMUS+, le nouveau programme de mobilité de l'UE. Vous souhaitez en savoir plus, découvrir toutes les possibilités de mobilité ? 

Découvrez notre Service des Relations Internationales...

Nous contacter

Gestion du personnel
Rue Fontaine aux Mûres, 13B
B-6800 Libramont
Téléphone : +32(0)61/23.01.20
Fax : +32(0)61/23.01.29